MENTIONS LÉGALES

 


Le site de réservation est la propriété du Syndicat Intercommunal De Bassens Carbon-Blanc Pour la création et l’Exploitation d’Installations Sportives, dont le siège social est :
Avenue Vignau Anglade, BP 37
33564 CARBON-BLANC Cédex.


 

EDITEUR / HÉBERGEMENT

SAS NETLOR CONCEPT
9 rue de la ravinelle - 54000 NANCY
Tél. : + 33(0) 3 83 67 62 89
contact@netlor.fr


 

Le SITE a pour objet la réservation de ses activités aquatiques

L'utilisation du SITE est soumise aux présentes conditions générales d'accès et d'utilisation et relève du respect des lois applicables en France.

Toutes les informations et documents diffusés sur le SITE, à l'exclusion des communications présentées à la société, des documents à caractère règlementaire, issus de directives ministérielles ou validés par des autorités légales ou des commissions de pairs, sont transmises au Syndicat Intercommunal, qui assure l'administration du site, par un comité de lecture qui engage sa responsabilité quant à la nature des informations diffusées et s'engage à respecter les règles morales et déontologiques inscrites dans les statuts du Syndicat Intercommunal.

Le comité de lecture représente et agit au nom de Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal.
 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, les images, les documents téléchargeables et tout autre élément mis sur le SITE le sont après obtention de l'autorisation de leurs auteurs. Cette autorisation est faite à titre gracieux et permet la reproduction sur le site aux fins d'informations des adhérents. Toute autre publication est réservée et subordonnée à l'autorisation expresse de leurs auteurs.
 

LIENS HYPERTEXTES

Le Syndicat Intercommunal autorise tout site Internet à établir un lien portant vers les pages du site de la piscine Nelson Mandela, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le SITE doit faire l'objet d'une information préalable au Responsable du Syndicat Intercommunal, qui informera le comité de lecture du Syndicat et son Président. Le Syndicat Intercommunal se réserve le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir motivé sa décision, d'interdire ce lien.
 

DYSFONCTIONNEMENTS

Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. Le Syndicat Intercommunal ne pourra être tenu pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichages ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du SITE.
 

SITES LIÉS

Le SITE vous propose des liens vers d'autres sites internet. Vous y accédez librement en cliquant sur les icônes des mairies prévues à cet effet et vous quitterez alors le champ d'application des présentes conditions générales. La responsabilité du Syndicat Intercommunal ne pourra pas être engagée au regard du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers.
 

PIRATAGE ET VIRUS

La responsabilité du Syndicat Intercommunal ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur consécutifs au piratage de son site ou virus transportés à son insu ou à l'insu de ses partenaires techniques.
 

INFORMATION SUR LES COOKIES

Il est rappelé qu'un "cookie" peut s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de sa visite sur le SITE. Un " cookie " est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il est précisé que tout internaute peut s'opposer à la mise en place de " cookies " en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
 

TRAITEMENT DES DONNÉES NOMINATIVES ET DROIT D'ACCÈS ET DE RECTIFICATION

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.

Concernant le droit à l’image, vous pouvez en application de votre droit d'opposition, nous communiquer votre requête à l’adresse suivante : piscine-bassens33@orange.fr

Conformément à l’article 6 de l’arrêté RU-030 du 4 juillet 2013 de la CNIL, les téléservices de ce site ont fait l’objet d’une analyse de risques et à l'article 39 et 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courriel : piscine-bassens33@orange.fr, ou par courrier à l’adresse :

Syndicat Intercommunal de Bassens Carbon-Blanc, avenue Vignau Anglade-BP 37-33564 Carbon-Blanc cédex

 

CONTACT

M. le Président du Syndicat Intercommunal de Bassens Carbon-Blanc

Avenue Vignau Anglade - BP 37-
33564 CARBON-BLANC CEDEX
Tél. : 0967500153